Supports JORF

Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de technicien de maintenance d’engins et de matériels de chantier et de manutention.
Support : JORF
Rubriques : Formation
Date : 17-Dec-19
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Décret n° 2019-1490 du 27 décembre 2019 relatif à la transmission au système d’information du compte personnel de formation des informations relatives aux titulaires des certifications enregistrées aux répertoires nationaux.
Support : JORF
Rubriques : Formation
Date : 29-Dec-19
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Décret n° 2019-1440 du 23 décembre 2019 portant attribution d’une indemnité de fonctions à certains personnels enseignants et d’éducation titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire.
Arrêté du 23 décembre 2019 fixant le taux de l’indemnité de fonctions à certains personnels enseignants et d’éducation titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire.
Support : JORF
Rubriques : Ministère de l'éduc. nationale, de la jeunesse et des sports
Date : 26-Dec-19
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Arrêté du 30 décembre 2019 portant prorogation de l’autorisation d’ouverture de formations préparant au diplôme d’Etat d’assistant de service social, au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé, au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants et au diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé.
Support : JORF
Rubriques : Formation
Date : 7-Feb-20
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Arrêté du 27 novembre 2019 accordant l’agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Chemins d’avenirs ».
Support : JORF
Rubriques : Environnement économique et social
Date : 12-Dec-19
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Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de fabricant de vêtements sur mesure.
Support : JORF
Rubriques : Formation
Date : 17-Dec-19
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Décret relatif au transfert aux régions de parties des services des délégations régionales de l’ONISEP.
Décret n° 2019-1552 du 30 décembre 2019 relatif au transfert définitif aux régions de parties de services des délégations régionales de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (ONISEP).
Support : JORF
Rubriques : Formation
Date : 31-Dec-19
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Décret n° 2019-1455 du 24 décembre 2019 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l’éducation nationale, de la jeunesse, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Support : JORF
Rubriques : Ministère de l'éduc. nationale, de la jeunesse et des sports
Date : 27-Nov-19
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Arrêté du 29 janvier 2020 portant prorogation du titre professionnel d’agent technique de déchèterie.
Support : JORF
Rubriques : Formation
Date : 7-Feb-20
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Décret n° 2019-1422 du 20 décembre 2019 relatif à la mise en œuvre de la certification relative aux compétences acquises dans l’exercice d’un mandat de représentant du personnel ou d’un mandat syndical.
Support : JORF
Rubriques : Environnement économique et social
Date : 22-Dec-19
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Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de technicien de maintenance d’engins et de matériels de chantier et de manutention.

Décret n° 2019-1490 du 27 décembre 2019 relatif à la transmission au système d’information du compte personnel de formation des informations relatives aux titulaires des certifications enregistrées aux répertoires nationaux.

Décret n° 2019-1440 du 23 décembre 2019 portant attribution d’une indemnité de fonctions à certains personnels enseignants et d’éducation titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire.

Arrêté du 27 novembre 2019 accordant l’agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Chemins d’avenirs ».

Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de fabricant de vêtements sur mesure.

Décret relatif au transfert aux régions de parties des services des délégations régionales de l’ONISEP.

Décret n° 2019-1455 du 24 décembre 2019 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l’éducation nationale, de la jeunesse, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Arrêté du 29 janvier 2020 portant prorogation du titre professionnel d’agent technique de déchèterie.

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