• Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux dispenses d’épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et fixant les conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe.

    • Date : 24-Dec-19

  • Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2018 portant équivalence entre le brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse, le brevet d’Etat d’éducateur sportif et le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport .

    • Date : 4-Dec-19

  • Diplômes professionnels : note de service du 3-6-2020 MENJ-DGESCO.

    Modalités de l’examen du CAP, du BEP, du bac pro, du BP, du BMA et de la MC pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid.

    • Date : 4-Jun-20

  • Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de technicien de maintenance d’engins et de matériels de chantier et de manutention.

    • Date : 17-Dec-19

  • Arrêté du 22 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2006 portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs ».

    • Date : 1-Dec-19

  • Arrêté du 25 juin 2020 relatif à l’adaptation des modalitésd’admission aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance dediplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la luttecontre la propagation du virus covid-19.

    • Date : 27-Jun-20

  • Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de fabricant de vêtements sur mesure.

    • Date : 17-Dec-19

  • Arrêté du 29 octobre 2019 portant création de la spécialité « Production et service en restaurations (rapide, collective, cafétéria) » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

    • Date : 26-Nov-19

  • Arrêté du 17 juin 2020 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d’aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien supérieur.

    • Date : 28-Jun-20

  • Arrêté du 11 décembre 2019 portant prorogation du titre professionnel de technicien d’études en mécanique.

    • Date : 18-Dec-19

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