Circulaire interministérielle du 5 décembre 2011, relative à la mise en crédits européens (ETCS) des formations préparant aux diplômes post baccalauréat de travail social.
Résolution du Parlement européen du 18 mai 2010 sur les compétences clés dans un monde en mutation : mise en œuvre du programme de travail « Éducation et formation 2010 ».