• Structure labellisée Éduform par la commission nationale de labellisation.

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  • Structures labellisées Eduform par la commission nationale de labellisation du 5 juillet 2022.

    A noter : Greta Metehor Apprentissage et GIP FCIP Paris Apprentissage.

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  • Organisation de l’accès à la diplomation des candidats apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue engagés dans un parcours de formation permettant d’accéder à un diplôme professionnel.

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  • 2021-2023 : un premier plan national d’action pour l’égalité professionnelle.

    « Le plan national d’action 2021-2023 pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est porté par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministère des Sports et des jeux olympiques et paralympiques. »

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  • Décret n° 2022-1194 du 30 août 2022 relatif à la détermination et à la révision des niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage.

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  • Priorités de la formation continue des adultes.

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  • Gestion administrative et financière des centres académiques de formation continue (CAFOC).

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  • Missions et organisation pédagogique des centres académiques de formation continue.

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  • Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023.

    Le programme biennal prévisionnel établit la liste les projets de création, de révision (avec ou sans modifications) et de suppression de diplômes professionnels de l’Éducation nationale qui devraient être soumis pour avis à la commission professionnelle consultative (CPC) concernée en 2022 ou 2023 (…)

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  • Réforme territoriale – Mise en place de l’organisation des régions pluri-académiques : services régionaux académiques et services interacadémiques.

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