Pôle Ressources Formation
Le pôle ressources formation tout au long de la vie possède un fonds sur la formation continue. Il rassemble plus de 1300 ouvrages, études, rapports et brochures, environ une dizaine de titres de périodiques, les mémoires des CFC depuis 2005 (accès réservé aux CFC). Cette base de données bibliographique est consultable en ligne via l’accès « Base bibliographique ».
Nous proposons aussi, en accès public, un moteur de recherche « Actualités de la formation professionnelle », proposant plus de 4500 notices sur l’actualité de la formation continue. Vous pouvez ainsi faire des recherches parmi notre sélection de références sur : la politique de la formation professionnelle, l’actualité réglementaire, l’ingénierie de formation, la VAE, le bilan de compétences, l’AFEST, etc.
Le Pôle ressources, le prêt et la consultation des ouvrages et des articles sont réservés aux personnels du réseau de l’académie de Paris, formation professionnelle initiale et continue.
Décret n° 2019-1386 du 17 décembre 2019 relatif à l’information des organismes financeurs de la formation professionnelle par les organismes de formation sur les entrées et les sorties de formation
- Numéro : 0294
- Date : 19-Dec-19
- Rubriques : Formation
Décret n° 2019-1390 du 18 décembre 2019 portant modification du label qualité « EDUFORM » prévu aux articles D. 122-9-1 et D. 122-9-2 du code de l’éducation.
Arrêté du 18 décembre 2019 relatif aux conditions d’attribution et de retrait du label « EDUFORM ».
- Numéro : 0294
- Date : 19-Dec-19
- Rubriques : Formation
Décret n° 2019-1389 du 18 décembre 2019 portant à trois ans la durée du contrat de recrutement des accompagnants d’élèves en situation de handicap.
- Numéro : 0294
- Date : 19-Dec-19
- Rubriques : Formation
Décret n° 2019-1392 du 17 décembre 2019 modifiant le décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique et à la formation professionnelle tout au long de la vie.
- Numéro : 0294
- Date : 19-Dec-19
- Rubriques : Formation
Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination des suppléants des commissaires du Gouvernement aux conseils d’administration des opérateurs de compétences.
- Numéro : 0289
- Date : 13-Dec-19
- Rubriques : Environnement économique et social
Contrat à durée déterminée Tremplin
Arrêté du 20 novembre 2019 fixant la liste des entreprises adaptées retenues pour mener l’expérimentation d’un accompagnement des transitions professionnelles en recourant au contrat à durée déterminée conclu en application de l’article L. 1242-3 du code du travail (contrat à durée déterminée Tremplin).
- Numéro : 0276
- Date : 28-Nov-19
- Rubriques : Environnement économique et social
Modalités de déductions de la taxe d’apprentissage et solde de la taxe d’apprentissage.
Décret n° 2019-1438 du 23 décembre 2019 relatif aux modalités de déductions de la taxe d’apprentissage et au niveau d’activité des organismes agissant au plan national pour la promotion de la formation technologique et professionnelle initiale et des métiers habilités à percevoir le solde de la taxe d’apprentissage.
- Numéro : 0299
- Date : 26-Dec-19
- Rubriques : Environnement économique et social
Délibération n° 2019-139 du 18 juillet 2019 portant adoption d’un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la mise en œuvre d’un dispositif d’alertes professionnelles.
- Numéro : 0286
- Date : 10-Dec-19
- Rubriques : Environnement économique et social
Décret n° 2019-1501 du 30 décembre 2019 relatif à la prorogation de droits sans limitation de durée pour les personnes handicapées.
- Numéro : 0303
- Date : 31-Dec-19
- Rubriques : Environnement économique et social
Arrêté du 17 décembre 2019 portant approbation de la nouvelle convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l’illettrisme ».
- Numéro : 0300
- Date : 27-Dec-19
- Rubriques : Environnement économique et social

